Actes administratifs

Délibérations du Comité Syndical

Les délégués au Comité Syndical de Territoire d’Énergie Puy-de-Dôme sont des élus (maires, conseillers municipaux ou communautaires) qui orientent les actions du syndicat. Ils élisent parmi eux le Président, les Vice-Présidents et les membres du bureau. L’ensemble des compétences déléguées au Bureau est fixé par le Comité Syndical qui réunit tous les délégués ou, à défaut, leurs suppléants et se déroule quatre fois par an.

Ce Comité constitue le premier terrain d’expression et de proposition des délégués. Le débat est ouvert tout au long de la séance et des questions peuvent être posées.
Pour répondre aux besoins quotidiens du syndicat (accord pour lancement de chantier, investissements, vie interne, etc), les délégués confient leurs décisions à un Bureau. Lors des Comités Syndicaux, les délégués valident les décisions du Bureau.

Délibérations du Comité Syndical du 11 Décembre 2021

Délibérations du Comité Syndical du 16 Octobre 2021

Délibérations du Comité Syndical du 24 Juin 2021

Délibérations du Comité Syndical du 4 Février 2021

Délibérations du Comité Syndical du 12 Décembre 2020

Délibérations du Comité Syndical du 31 Octobre 2020

Délibérations du Comité Syndical du 26 Septembre 2020