MARDI 13
DÉCEMBRE 2022
Le Bureau Syndical s’est réunit le :
MARDI 13 DÉCEMBRE À 9H30
dans les locaux de TE63
L’ordre du jour est le suivant :
- Procès-verbal du Comité Syndical du 8 Octobre 2022
- Élection d’u nouveau membre du bureau
- Élection d’un nouveau membre à la commission consultative mixe paritaire – TEPCV
- Rapport d’Orientation Budgétaire
- Décision Modificative DM4-2022
- Convention de mandat 2023 TE63 / SEMELEC63
- Avenant N°5 à la convention de mandat 2019 TE63 / SEMELEC63
- Convention financière 2023 avec l’ADUHME
- Prolongation marché IRVE 2017
- Délibération de l’avis sur les SDIRVE à transmettre au préfet
- Marché EREP 2022-2025 : Modification pour circonstances imprévisibles
- Modifications des statuts
- Mise en place du télétravail
- Création d’un poste Catégorie A : Chargé(e) de financement transition énergétique
- Modification du tableau des effectifs
- Convention cartographie TE63 / ENEDIS suite CDC
- Information groupement d’achat d’électricité : infructuosité du lot 4 – HVE
- Information Plan France Relance – ANS
- Information Déploiement Bornes IRVE
- Information Contrat Chaleur Renouvelable
- Information convention installation vidéo protection
- Information Site Internet
Contact : Valérie BERTHELOT – valerie.berthelot@te63-sieg.fr – 04 86 68 79 64
