BUREAU SYNDICAL N°1

MARDI 13

DÉCEMBRE 2022

Le Bureau Syndical s’est réunit le :

MARDI 13 DÉCEMBRE À 9H30

dans les locaux de TE63

L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès-verbal du Comité Syndical du 8 Octobre 2022
  • Élection d’u nouveau membre du bureau
  • Élection d’un nouveau membre à la commission consultative mixe paritaire – TEPCV
  • Rapport d’Orientation Budgétaire
  • Décision Modificative DM4-2022
  • Convention de mandat 2023 TE63 / SEMELEC63
  • Avenant N°5 à la convention de mandat 2019 TE63 / SEMELEC63
  • Convention financière 2023 avec l’ADUHME
  • Prolongation marché IRVE 2017
  • Délibération de l’avis sur les SDIRVE à transmettre au préfet
  • Marché EREP 2022-2025 : Modification pour circonstances imprévisibles
  • Modifications des statuts
  • Mise en place du télétravail
  • Création d’un poste Catégorie A : Chargé(e) de financement transition énergétique
  • Modification du tableau des effectifs
  • Convention cartographie TE63 / ENEDIS suite CDC
  • Information groupement d’achat d’électricité : infructuosité du lot 4 – HVE
  • Information Plan France Relance – ANS
  • Information Déploiement Bornes IRVE
  • Information Contrat Chaleur Renouvelable
  • Information convention installation vidéo protection
  • Information Site Internet

Contact : Valérie BERTHELOT – valerie.berthelot@te63-sieg.fr – 04 86 68 79 64