COMITÉ SYNDICAL 2022 N°4

SAMEDI 8

OCTOBRE 2022

Les 140 représentants du Comité Syndical se réuniront le :

SAMEDI 8 OCTOBRE 2022 À 10h (Accueil à partir de 9h30)

au Domaine de la Prade, 63118 CÉBAZAT

L’ordre du jour est le suivant :

  • Procès-verbal du Comité Syndical du 1er juin 2022
  • Décision Modificative- DM3-2022
  • Création d’un poste d’Attaché Principal
  • Modification du tableau des Effectifs
  • Modification du RIFSEEP
  • Convention avec l’ADUHME
  • Charte Photovoltaïque – Adhésion de TE63
  • Convention de transfert de maitrise d’ouvrage sur le projet INSPIRE
  • Avenant N°1 à la convention de mandat 2022 avec SEMELEC63
  • Avenant N° 4 à la convention de mandat 2019 avec SEMELEC63
  • Rapport des représentants de TE63 au Conseil d’Administration de SEMELEC63
  • Point Info Plan France Relance
  • Point Info SDIRVE
  • Point Info augmentation de puissance d’un site isolé
  • Intervention de Monsieur Pierre-François MANGEON – ENEDIS – Coupures exceptionnelles
  • Questions diverses

Contact : Valérie BERTHELOT – valerie.berthelot@te63-sieg.fr – 04 86 68 79 64