SAMEDI 7
MAI 2022
Les 140 représentants du Comité Syndical se sont réunis le :
SAMEDI 7 MAI 2022 À 10h (Accueil à partir de 9h30)
au Domaine de la Prade, 63118 CÉBAZAT
L’ordre du jour était le suivant :
- Présentation du Directeur Général des Services
- Procès-Verbal du Comité Syndical du 5 février 2022
- Compte administratif 2021
- Compte de Gestion
- Affectation du résultat
- Décision modification DM1
- Remboursement de frais
- Modification du tableau des effectifs
- Modification tarification IRVE
- Accord de confidentialité CLEEE
- Travaux d’aménagement esthétiques sur les communes urbaines – Cas de Saint-Eloy-les-Mines et Châtel-Guyon
- Convention TE63 – ENEDIS – Projet INSPIRE
- Convention TE63 – ADEME – Contrats de chaleur renouvelable
- Convention cadre TE63 – ADUHME
- Convention financière TE63 – ADUHME
- Information convention SYDER – TE63 – Conseiller régional photovoltaïque et éolien
- Questions diverses
La note de présentation de ce comité est disponible au téléchargement ci-dessous :
Contact : Valérie BERTHELOT – valerie.berthelot@te63-sieg.fr – 04 86 68 79 64