COMITÉ SYNDICAL 2022 N°2

SAMEDI 7

MAI 2022

Les 140 représentants du Comité Syndical se sont réunis le :

SAMEDI 7 MAI 2022 À 10h (Accueil à partir de 9h30)

au Domaine de la Prade, 63118 CÉBAZAT

L’ordre du jour était le suivant :

  • Présentation du Directeur Général des Services
  • Procès-Verbal du Comité Syndical du 5 février 2022
  • Compte administratif 2021
  • Compte de Gestion
  • Affectation du résultat
  • Décision modification DM1
  • Remboursement de frais
  • Modification du tableau des effectifs
  • Modification tarification IRVE
  • Accord de confidentialité CLEEE
  • Travaux d’aménagement esthétiques sur les communes urbaines – Cas de Saint-Eloy-les-Mines et Châtel-Guyon
  • Convention TE63 – ENEDIS – Projet INSPIRE
  • Convention TE63 – ADEME – Contrats de chaleur renouvelable
  • Convention cadre TE63 – ADUHME
  • Convention financière TE63 – ADUHME
  • Information convention SYDER – TE63 – Conseiller régional photovoltaïque et éolien
  • Questions diverses

La note de présentation de ce comité est disponible au téléchargement ci-dessous :

Contact : Valérie BERTHELOT – valerie.berthelot@te63-sieg.fr – 04 86 68 79 64