COMITÉ SYNDICAL 2022 N°1

SAMEDI 5 FÉVRIER 2022

Les 140 représentants du Comité Syndical se sont réunis le :

SAMEDI 5 FÉVRIER 2022 À 10H00

en visioconférence

L’ordre du jour était le suivant :

  • Procès-verbal du Comité Syndical du 11 décembre 2021
  • Budget Primitif 2022
  • Autorisations de Programmes – Crédit de Paiement (AP/CP)
  • Convention de mandat TE63 – SEMELEC 2022
  • Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
  • Modification du tableau des effectifs
  • Compte Personnel de Formation (CPF)
  • Révision loyer ACODE au 01-04-2022
  • Convention de groupement SDIRVE – Avenant N°1
  • Cahier des Charges de Concession : Autorisation de signature du Président pour la convention « Article 8 » pour 2022 à 2025
  • Cahier des Charges de Concession : Travaux d’aménagements esthétiques sur les communes urbaines
  • Information Plan France Relance
  • Information nouveaux horaires
  • Information augmentation des tarifs – Achat groupé d’Électricité
  • Questions diverses

La note de présentation de ce comité est disponible au téléchargement ci-dessous :

Contact : Valérie BERTHELOT – valerie.berthelot@sieg63.com – 04 86 68 79 64